Les dispositions ci-dessous constituent les mentions légales du site toituresdusoleil.fr
Directeur de Rédaction :
Toitures du Soleil
1681 quartier le Gralet RD 6202
Puget-Théniers
Hébergement : o2switch
Création : PW Consulting
Propriété Intellectuelle :
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par toituresdusoleil.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de toituresdusoleil.fr. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par toituresdusoleil.fr est strictement interdite.
Loi « Informatique et Libertés » :
Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez le directeur de rédaction.
Litiges :
La langue des présentes mentions légales est le français. Ces mentions légales sont soumises au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de Grasse FRANCE.
